M27a
Coordination ETP — Module 1 : Cadre réglementaire actualisé
HPST, arrêté 2010 : ce qui reste, ce qui a évolué. Cahier des charges HAS, procédure de renouvellement quadriennal.
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Objectifs pédagogiques
- Actualiser ses connaissances réglementaires
- Identifier les évolutions HPST et arrêté 2010
- Comprendre la procédure de renouvellement quadriennal
Programme
Module 1 — Cadre réglementaire actualisé (4 h)
- HPST, arrêté 2010 : ce qui reste, ce qui a évolué
- Cahier des charges HAS : points clés pour l'autorisation
- Procédure de renouvellement quadriennal
- Articulation avec les politiques régionales (PRS, programmes nationaux)
Méthodes pédagogiques
Apports théoriques, études de cas, simulations, tutorat
Évaluation des acquis
Études de cas + simulations évaluées